Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivièreLe Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6216100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61925500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 6166100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 61519000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61217500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones soustraites à l’inondation sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61225400Table des zones soustraites à l’inondation (zone protégée de l’inondation naturelle par l’existence d’un ensemble de digues et de tronçons). Série de données géographiques produites par le SIG Direc…
Emprise et caractéristiques utiles du TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 60819500Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoir…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 60825600Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Vitesse de l'écoulement des eaux dans le cas d'inondation produites sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 60815600Table des points de champ de vitesse (points pour lesquels on dispose d’une estimation de la vitesse et de la direction de l’écoulement des eaux dans le cas d’une inondation d’un certain type selon u…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 60516500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 60319800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones des montées des eaux selon un aléa de moyenne probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 60217500Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques…
Enjeux liés au patrimoine culturel sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 59819200La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59721600Classement, partiel en zones défavorisées, des communes de : Châtin, Lormes, Onlay, Saint Martin du Puy par arrêté ministériel du 26 mars 2018. La saisie a été réalisée à partir du cadastre DGI. Les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 nov. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 5927300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 59019300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 58619800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5865700Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58122300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 5795400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
