Zones des montées des eaux selon un aléa de moyenne probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68620900Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 68131000Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67924900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67728800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67733500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivièreLe Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67310000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66921900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67122700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 6667200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 66621700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66519900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 6626800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones soustraites à l’inondation sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65928700Table des zones soustraites à l’inondation (zone protégée de l’inondation naturelle par l’existence d’un ensemble de digues et de tronçons). Série de données géographiques produites par le SIG Direc…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65425000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65220800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6496300Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 64921400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 6449000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64227500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux liés au patrimoine culturel sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64021000La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
