Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44200Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 1K42300Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utili…
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42100Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K24100La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K37400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pouilly-sur-Loire et Coteaux du Giennois), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau eu…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), carte communale (CC), carte communale intercommunale (CCi) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K38200Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en moyenne trois ans…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins. DDT Nièvre Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38700La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 mai 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37000Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, …
Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27100Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes …
Classement des communes pour le risque RADON dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27300Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 1K35100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K14500Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Unités urbaines selon l'INSEE dans la Nièvre (58) et les départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K29800La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 1K40300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 99225600Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou agrandis) par l’Etat après enquête publique et consultation des collec…
Zones des montées des eaux selon un aléa de faible probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 99038700Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques…
Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 97430500Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine date de 1962. Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoin…
