Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47400Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K46000Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utili…
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K27700La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Pouilly Fumé ou Blanc Fumé de Pouilly / Pouilly-sur-Loire et Coteaux du Giennois), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau eu…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins. DDT Nièvre Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), carte communale (CC), carte communale intercommunale (CCi) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41000Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en moyenne trois ans…
Classement des communes pour le risque RADON dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29600Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39900Depuis 1994, le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) inventorie tous les événements mouvements de terrains de France. La base Mouvement de Terrain (BDMvt) mémorise de façon homogène, …
Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29400Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes …
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K47600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 DDT Nièvre Mis à jour le 15 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K43300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Unités urbaines selon l'INSEE dans la Nièvre (58) et les départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32300La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33700Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine date de 1962. Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoin…
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K16700Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28700Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou agrandis) par l’Etat après enquête publique et consultation des collec…
Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K33300Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf s…
