Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 3294900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 32818600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 32716800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3276600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3245200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 32114400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 30913600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 30816200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2994900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 29319900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2922600L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas…
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2645000Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 25216400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2451900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1651500La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumulatifs de la définition des cours d'eau de la jur…
