Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47120300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47318800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones inondables selon un aléa de forte probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46524200Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario). Série de données géographiques produites par le SIG Directive …
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46116500Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4608000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) sur le Territoire à Risque Important d’inondation (TRI) du secteur de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 45416700La directive européenne 2007/60/EC relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation, dite "directive inondations", a pour objectif la réduction des conséquences négatives des inondati…
Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 45321900La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45219400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58). DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 4529200Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations re…
Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels - dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45328100Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 44918000Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en liste 1 tels que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels auc…
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 27 déc. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 44917200Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4416400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier Amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 14 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4355700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4244800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4163900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40611100Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 40618900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4037000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 40120600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
