Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 51237100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 5105200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'emploi dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50816300Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'½uvre néces…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 50516600N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140002\_S\_058
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :Bon(78 %) 50320200La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux co…
Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 50116900Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49919300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Tannay - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 5004700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2017 DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49217600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 48820100L'IGP, Indication Géographique Protégée de type (Vin du Val de Loire, Coteaux de Tannay et Côtes de la Charité) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'u…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon(78 %) 49018300Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :Bon(78 %) 48437500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département. DDT Nièvre Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :Bon(78 %) 48417800Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche s…
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4827400Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 48220800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4737400Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 47121100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 46718100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58). DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4656500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Petite région fourragère dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46521900Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il …
