Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 75126200Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout …
Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74623700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne…
Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 74129700Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste 1 tels que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels aucu…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73924200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Liste des cartes de surfaces inondables produites sur le TRI de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73421300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 72734900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Liste des plans de prévention des risques naturels - PPRN - dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 72615500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7238300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Déchetteries du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71742900Points localisant l'implantation des déchetteries Les données sont extraites de la base de données SINOE®-Déchets qui propose un grand nombre de données publiques et notamment : La DDT n'est pas re…
Emprise et caractéristiques utiles du TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71521000Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoir…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71524200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71320300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 70926700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 27 déc. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 70720900Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70722000« Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent. Ce droit s’appliqu…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70224200La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 26 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69321200La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Vitesse de l'écoulement des eaux dans le cas d'inondation produites sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68918700Table des points de champ de vitesse (points pour lesquels on dispose d’une estimation de la vitesse et de la direction de l’écoulement des eaux dans le cas d’une inondation d’un certain type selon u…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68623300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68523200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
