Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM1 du département de la Nièvre (58). DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 6866400Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6776400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 67723300Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout …
Liste des cartes de surfaces inondables produites sur le TRI de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 67519100Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 66817500En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2019Métadonnées :Bon(78 %) 66725500Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste 1 tels que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels aucu…
Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 66221000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 66125900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 65621600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 26 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 65517800La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Liste des plans de prévention des risques naturels - PPRN - dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :Bon(78 %) 65114000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 65021400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 64720500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Déchetteries du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64532400Points localisant l'implantation des déchetteries Les données sont extraites de la base de données SINOE®-Déchets qui propose un grand nombre de données publiques et notamment : La DDT n'est pas re…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 64421500La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 63523000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 62819800« Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent. Ce droit s’appliqu…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 62420200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 27 déc. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 62317300Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 62120800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
