Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 77936200En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager) est de compétence com…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 76420900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones des montées des eaux selon un aléa de forte probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75920200Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 24 janv. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 75432200Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 7526900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74434800Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74418300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74223700Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs. DDT Nièvre Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 74024000Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout…
Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 73726400La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 7378000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 73519000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7278800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 72524300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72233200Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le cadre de l'établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement.…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 71120700La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Enjeux liés au patrimoine culturel sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 26 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 70920200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 70238700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 21 août 2019Métadonnées :Bon(78 %) 69518700Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la réalisation de l'atlas de …
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68722300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
