Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 96630600Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf s…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9278300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département de la Nièvre. (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 mai 2024Métadonnées :Bon(78 %) 91429100L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle des évènements extrêmes. Il s’agit donc d’abord d’a…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2017 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 91038000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Atlas des zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 90622000L'atlas des zones inondables a pour objet de porter à la connaissance des services de l’État, des collectivités et du public des éléments d’information sur le risque inondation sous forme de textes e…
Aléas retraits et gonflements des argiles dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 90222500La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur le département de la Nièvre est extraite de la cartographie nationale issue du BRGM en vigueur depuis le 1er janvier 2020. Cette cartograp…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 89619300L'IGP, Indication Géographique Protégée de type (Agneau du Bourbonnais, Boeuf Charolais du Bourbonnais, Charolais de Bourgogne, Moutarde de Bourgogne - Culture des graines, Moutarde de Bourgogne - St…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 8768200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon(78 %) 87140400Situation au 01/01/2020 Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités écono…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle DDT Nièvre Mis à jour le 7 août 2020Métadonnées :Bon(78 %) 82628000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins. DDT Nièvre Mis à jour le 21 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 82633900La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : soi…
Petite région agricole du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 81125700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 80027100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux liés à des zones protégées au titre de la Directive Cadre sur l’Eau sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 79921200La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 7977200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones inondables selon un aléa de moyenne probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 79622500Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario). Série de données géographiques produites par le SIG Directive …
Zones inondables selon un aléa de faible probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 78725700Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario). Série de données géographiques produites par le SIG Directive …
Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) 2024 dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78624600Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. Pour l…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 78520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78434100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
