Carte Communale de Viger du 17/11/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 864000Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lafitole, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8628700Numérisation vectorielle du PPRN de Lafitole (65243). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Arcizans-Dessus approuvé le 16/01/2003 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 862000Numérisation vectorielle du PPRN d'Arcizans-Dessus (65022). Numérisation réalisée en 2009,reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Bartrès du 27/07/1995 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 860000Numérisation vectorielle du POS de Bartrès (65070), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisa…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sers approuvé le 13/02/1991 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 860000Numérisation vectorielle du PPRN de Sers (65424). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Camous du 11/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 857000Numérisation vectorielle de la carte communale de Camous (65122). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations …
[DDT65] Carte Communale de Caussade-Rivière du 28/11/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 856000Numérisation vectorielle de la carte communale de Caussade-Rivière (65137) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en décembre 2008. Cette numérisation est conforme au cahier…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soréac approuvé le 04/07/2019, dernière mise à jour le 25/10/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 854000Numérisation vectorielle du PLU de Soréac (65340). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme Utilisations potentielles…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 853000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Tâche Urbaine 2019 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85130800Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formu…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 849000Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tarbes approuvé le 03/02/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 848000Numérisation vectorielle du PPRN de Tarbes (65440). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Esterre du 21/03/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 848000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Ln – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 84729800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bordères-sur-l'Echez approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 846000Numérisation vectorielle du PLU de Bordères-sur-l'Echez (65100) approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations pote…
[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 7 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84411600Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable…
Point de prélèvement pour l'irrigation - 2015 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 8436800Ces points de prélèvement pour l'irrigation sont ceux ayant fait l'objet d'une autorisation en 2015 à la DDT des Hautes-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lourdes approuvé le 14/06/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 842000Numérisation vectorielle du PPRN de Lourdes (65286). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 841000Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisat…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Cauterets, approuvé le 23/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 840000PPRN de Cauterets (65138), approuvé le 23/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les érup…