Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs distribuant l'eau potable dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégués.
Données à jour à novembre 2023
Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’articl…
Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traver…
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales.
Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’articl…
Considérant la nécessité de renforcer la sécurité routière et d'assurer la fluidité du trafic en période hivernale notamment sur les axes structurants ou ayant un intérêt touristique, l'obligation de…
Numérisation vectorielle du PPRN de Barbazan-Debat (65062).
Numérisation réalisée en Octobre 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Liste des documents d'urbanisme en vigueur, approuvé, en cours de révision ou en cours d'élaboration, par commune, dans le département des Hautes Pyrénées :
Carte Communale (CC)
Plan Local d'Urbani…
Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), na…
L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. Il s'agit de définir les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours …
La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l'extension…
Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471).
Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017.
Utilisation…
Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées.
Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones
de si…
Les incinérations de végétaux sont réalisés à unique but agricole et sont très réglementés.
Afin de limiter les abus, les situations dangereuses et de limiter les pics de pollution, la préfecture des…
Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagem…
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
