Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Accidentologie - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K80000Localisation des accidents de la route, survenus entre 2005 et 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Ces couches d'information, issue de l'application Concerto, prennent en compte les accident…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gensac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10300Numérisation vectorielle du PPRN de Gensac (65196). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montgaillard approuvé le 16/06/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14000Numérisation vectorielle du PLU de Montgaillard (65320). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'amén…
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 déc. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K3800Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences AEP attribuées par ses statuts (article L224-7 du CGCT). …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bénac approuvé le 28/03/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Bénac (65080). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Loures-Barousse approuvé le 20/03/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Loures-Barousse (65287). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16400Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées. Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de si…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Campan, approuvé le 10/07/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Campan (65123). Numérisation réalisée en Novembre 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Cette représentation du PPRN, ne peut se substi…
Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Esquièze-Sère du 23/02/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38400En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agrico…
Aléa feux de forêt du département des Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Zones à risque feu de forêt dans le département des Hautes-Pyrénées réalisées dans le cadre du PDPFCI 65 (Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l'Incendie). Il s'agit du classement des z…
Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40200Cette couche recense les aléas (affaissement et/ou effondrement) liés aux cavités souterraines présentes dans le département des hautes pyrénées. L’aléa naturel correspond à la probabilité qu’un phé…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Camalès du 25/01/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Excondeaux, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9200Numérisation vectorielle du PPRN de Escondeaux (65161). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nature…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 23 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU de Boulin (65104). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagemen…
