[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juin 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'objectif de cette procédure est le c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Accidentologie - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K82100Localisation des accidents de la route, survenus entre 2005 et 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Ces couches d'information, issue de l'application Concerto, prennent en compte les accident…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gensac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10400Numérisation vectorielle du PPRN de Gensac (65196). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Loures-Barousse approuvé le 20/03/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Loures-Barousse (65287). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16500Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées. Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de si…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montgaillard approuvé le 16/06/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14000Numérisation vectorielle du PLU de Montgaillard (65320). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'amén…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bénac approuvé le 28/03/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Bénac (65080). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Esquièze-Sère du 23/02/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Campan, approuvé le 10/07/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Campan (65123). Numérisation réalisée en Novembre 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Cette représentation du PPRN, ne peut se substi…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38900En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Camalès du 25/01/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 23 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU de Boulin (65104). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagemen…
Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agrico…
Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Cette couche recense les aléas (affaissement et/ou effondrement) liés aux cavités souterraines présentes dans le département des hautes pyrénées. L’aléa naturel correspond à la probabilité qu’un phé…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Excondeaux, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9200Numérisation vectorielle du PPRN de Escondeaux (65161). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nature…
Aléa feux de forêt du département des Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900Zones à risque feu de forêt dans le département des Hautes-Pyrénées réalisées dans le cadre du PDPFCI 65 (Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l'Incendie). Il s'agit du classement des z…
