Carte Communale d'Ossen du 01/12/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Ossen (65343), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. …
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisation…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aubarède approuvé le 11/04/2007 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aubarède (65044). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Société de Chasse - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse. Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cy…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aureilhan approuvé le 18/04/2014. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aureilhan (65047). Numérisation initiale réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Le PPRN d'Aureilhan approuvé en 2004, a …
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Report des périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits, à l'échelle cadastrale. Localisation des monuments historiques classés ou inscrits et d'un périmètre de protection …
[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juin 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Util…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilis…
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Barbachen, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16000Numérisation vectorielle du PPRN de Barbachen (65061). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturel…
Unités paysagères (UP) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22900Connaissance des paysages à l'échelle du département des Hautes-Pyrénées. Caractérisation et délimitation des unités paysagères (UP). Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations…
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 déc. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K3800Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences AEP attribuées par ses statuts (article L224-7 du CGCT). …
Périmètres des CRTE dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38600Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales un nouveau ty…
Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Délimitation de la zone de montagne, au titre de l'urbanisme, dans le département des Hautes-Pyrénées. La zone de montagne comprend des communes caractérisées par une limitation des possibilités d'u…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tarbes approuvé le 17/02/2014, dernière révision le 24/03/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 5 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''…
[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52400Localisation des accidents de la route, survenus en 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours de…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Germ approuvé le 16/07/1991 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Germ (65199). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies…
