Ditribution de l'eau potable dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53501Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs distribuant l'eau potable dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégués. Données à jour à novembre 2023
Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47700Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’articl…
Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53000Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), na…
[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52000Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Population - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K30800Données Population 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2006 et 1999, sur le département 65, diffusées par l'INSEE.
Routes soumises à l'obligation d'équipements hivernaux dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18300Considérant la nécessité de renforcer la sécurité routière et d'assurer la fluidité du trafic en période hivernale notamment sur les axes structurants ou ayant un intérêt touristique, l'obligation de…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bonnemazon approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Numérisation vectorielle du PPRN de Bonnemazon (65096). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Inventaire des cours d'eau dans les Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45600L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. Il s'agit de définir les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours …
Cartographie des effets de site lithologique DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42100Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traver…
Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la commune de Lourdes DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Cette couche représente la zone réglementée du PPRS de Lourdes, approuvé le 13/10/2023 Les effets directs et les effets induits par les séismes sont spécifiques à chaque portion du territoire communa…
Artificialisation des sols dans les hautes pyrénées (données communales) 2009-2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K34500La consommation d'espaces est définie par la loi « Climat et résilience » (article 194) : « la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers est entendue comme la création ou l'extension…
Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51700Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet gl…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barbazan-Debat approuvé le 25/01/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Barbazan-Debat (65062). Numérisation réalisée en Octobre 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’articl…
Liste des documents d'urbanisme par commune dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48900Liste des documents d'urbanisme en vigueur, approuvé, en cours de révision ou en cours d'élaboration, par commune, dans le département des Hautes Pyrénées : Carte Communale (CC) Plan Local d'Urbani…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagem…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Commissions locales d'écobuage dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 20 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Les incinérations de végétaux sont réalisés à unique but agricole et sont très réglementés. Afin de limiter les abus, les situations dangereuses et de limiter les pics de pollution, la préfecture des…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016. La modification du 19/11/2020 n'a pas ét…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sainte-Marie approuvé le 20/03/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Numérisation vectorielle du PPRN de Sainte-Marie (65391). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
