Carte Communale de Mauvezin du 11/05/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 998000Numérisation vectorielle de la carte communale de Mauvezin (65306). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations pot…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Commune Adour Madiran, approuvé le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 996000Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Chelle-Debat approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 993000Numérisation vectorielle du PPRN de Chelle-Debat (65142). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 déc. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K3800Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences AEP attribuées par ses statuts (article L224-7 du CGCT). …
Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées révisé en 2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 98716300Cette couche correspond au PEB révisé, approuvé le 16/06/2015. En fonction de l'indice d'une zone, le type de constructions possibles est limité. 4 zones sont définis en fonction de l'indice Lden : …
Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98614200L'arrêté préfectoral n° 65-2025-03-31-00004 du 31 mars 2025, relatif à la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés a…
[DDT65] Carte Communale de Lahitte-Toupière du 01/12/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 979000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lahitte-Toupière (65248) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en décembre 2008. Cette numérisation est conforme au cahier…
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97428500La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Villelongue approuvé le 19/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 968000Numérisation vectorielle du PPRN de Villelongue(65473). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Carte Communale de Camparan du 13/03/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 966000Numérisation vectorielle de la carte communale de Camparan (65124), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes co…
Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 966000Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communale…
Procedure_Granges_Foraines DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 96615300L'article L.122-11 3° du code de l'urbanisme autorise, à titre dérogatoire, la restauration des granges situées en zone de montagne dans un objectif de protection et de mise en valeur du patrimoine m…
Sous unités paysagères (SSUP) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 95821900Connaissance des paysages à l'échelle du département des Hautes-Pyrénées. Caractérisation et délimitation des sous-unités paysagères (SSUP), constituant les unités paysagères. Préservation et prise …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Soulom approuvé le 19/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 952000Numérisation vectorielle du PPRN de Soulom (65435). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sombrun approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 948000Numérisation vectorielle du PPRN de Sombrun (65429). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aragnouet approuvé le 23/02/1994 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 947000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aragnouet (65006). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Agos-Vidalos approuvé le 28/09/2007, dernière mise à jour le 01/08/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 3 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 947000Numérisation vectorielle du PLU d'Agos-Vidalos (65004). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potent…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gaillagos approuvé le 12/01/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 943000Numérisation vectorielle du PPRN de Gaillagos (65182). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Castelnau-Rivière-Basse approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 941000Numérisation vectorielle du PPRN de Castelnau-Rivière-Basse (65130). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Castelbajac du 18/02/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 11 mars 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 938000Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelbajac (65128), réalisée en février 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes …
