Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ossun, approuvé le 12/02/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 900000Représentation du PPRN d'Ossun approuvé le 12/02/2016. Voir particularités détaillées plus bas, sur les écarts avec le plan opposable. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels princi…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Izaourt approuvé le 28/06/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 894000Numérisation vectorielle du PPRN d'Izaourt (65230). Numérisation réalisée en Novembre 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées. Cette représentation du PPRN, ne peut se substi…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sassis approuvé le 27/09/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 nov. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 894000Numérisation vectorielle du PLU de Sassis (65411), réalisée en novembre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 893000Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 887000Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juin 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges …
[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 24 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88220700Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Lary-Soulan du 24/03/2016, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 16/05/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 879000Numérisation vectorielle du PLU de Saint-Lary-Soulan (65388). Modifié le 17/02/2023 puis le 16/05/2023 Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barry approuvé le 28/03/06 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 875000Numérisation vectorielle du PPRN de Barry (65067). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 juin 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 875000Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Caixon du 30/01/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 874000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Sireix du 09/07/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 874000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Carte Communale de Vielle-Louron approuvée le 17/12/2010, dernière mise à jour le 21/06/2019. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 872000Numérisation vectorielle de la carte communale de Vielle-Louron (65466), mise à jour le 21/06/2019 Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS.…
Carte Communale de Tilhouse du 21/05/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 20 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 872000Numérisation vectorielle de la carte communale de Tllhouse (65445). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations pot…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87213400Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagem…
[DDT65] Carroyage relatif aux cours d'eau DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87127200Carroyage utilisé pour le recensement des cours d'eau. Les numéros d'unité de consultation (UC) font référence à ce carroyage.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Ricaud approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 867000Numérisation vectorielle du PPRN de Ricaud (65353). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 8697800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mai 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 86711400Un rayon de 15 km est généré autour des agglomérations de plus de 15000 habitants en application de l'article L122-2 du code de l'urbanisme. Les communes sont situées à moins de quinze kilomètres de …
[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86659200Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours de…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Pierrefitte-Nestalas approuvé le 06/03/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 863000Numérisation vectorielle du PPRN de Pierrefitte-Nestalas (65362). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologique…
