[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 11 mai 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 839000La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier…
Zone de réciprocité des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Agricoles dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83934300Zone de réciprocité autour des ICPE instruites par la DDCSPP soumises à Autorisation, Déclaration ou Enregistrement, visant à préserver les habitations ainsi que les zones d'habitation des documents …
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaucens du 14/10/2014, mis à jour le 28/06/2017 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 837000Numérisation vectorielle du PLU de Beaucens (65077), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Périmètres des CRTE (communes) dans les hautes pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83736200Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, démographique, numérique, économique dans les territoires, le Gouvernement a proposé aux collectivités territoriales un nouveau ty…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Odos du 04/07/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 826000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Carte Communale de Saint-Paul du 24/07/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 826000Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Paul (65394), en Août 2009. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage général…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aragnouet du 11/06/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 825000Numérisation vectorielle du PLU d'Aragnouet (65017). Cette version est reprise en mai 2012, conformément à l'annulation par le tribunal administratif. La version approuvée en date du 13/04/2010, ains…
Carte Communale de Les Angles du 23/12/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 janv. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 824000Numérisation vectorielle de la carte communale des Angles (65011), réalisée en janvier 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes comm…
Point de prélèvement pour l'irrigation - 2016 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 8228600Ces points de prélèvement pour l'irrigation sont ceux ayant fait l'objet d'une autorisation en 2016 à la DDT des Hautes-Pyrénées.
[DDT65] Carte Communale de Nouilhan du 06/04/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 820000Numérisation vectorielle de la carte communale (CC) de Nouilhan (65330) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en avril 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des c…
[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adé approuvé le 28/02/1990, dernière modification siplifiée le 21/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 819000Numérisation vectorielle du POS d'Adé (65002), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potent…
[DDT65] Accidentologie 2020 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81945600Localisation des accidents de la route, survenus en 2020, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours de…
Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Ln – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81728400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Carte Communale de Bénac du 29/08/2013 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 816000Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle de la carte communale de Bénac (65080), actualisée en septembre2013. Cette numérisation est…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Barèges approuvé le 28/06/2010, dernière révision le 10/11/2017 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 814000Numérisation vectorielle du PLU de Barèges (65481), actualisée en décembre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanis…
L_ZH_POTENTIELLE_SAGE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 24 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 80433600Zones humides recensées sur le département 65, sur le territoire SAGE Adour Amont. Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non…
Carte Communale de Sailhan du 04/05/2007 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 806000Numérisation vectorielle de la carte communale de Sailhan (65384), réalisée en juillet 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes comm…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lacassagne, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8028200Numérisation vectorielle du PPRN de Lacassagne (65242). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nature…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Séméac, approuvé le 04/06/2015. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 803000PPRN de Séméac, approuvé le 04/06/2015 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcan…
Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 80225500Suite à la réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), entrée en vigueur au 1er Juillet 2017, certaines communes ne sont plus classées en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles co…
