République
Française
[DDT65] Carte Communale de Caussade-Rivière du 28/11/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Description
Numérisation vectorielle de la carte communale de Caussade-Rivière (65137) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en décembre 2008.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 15 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.