Carte Communale de Castelvieilh du 29/06/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 531000Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelvieilh (65131), réalisée en juillet 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Marsac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5269000Numérisation vectorielle du PPRN de Marsac (65299). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ayros-Arbouix approuvé le 10/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 524000Numérisation vectorielle du PPRN d'Ayros-Arbouix (65055). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Loucrup du 30/04/2010 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 526000La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle de la carte communale de Loucrup (65281), réalisée en mai 2010. Cette numérisation a été repri…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gavarnie du 21/07/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 526000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5227200Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Guchan approuvé le 22/03/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 520000Numérisation vectorielle du PPRN de Guchan (65211); Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Galan du 10/02/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 520000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Cazaux-Debat, approuvée du 20/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 520000Numérisation vectorielle de la carte communale Cazaux-Debat (65140), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cart…
[DDT65] Carte Communale de Calavante approuvée le 06/08/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 10 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 519000Numérisation vectorielle de la carte communale de Calavante (65120) réalisée en septembre 2015, DPU intégré en janvier 2019 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Ancizan approuvé le 13/07/06 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 517000Numérisation vectorielle du PPRN d'Ancizan (65006). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Germ du 28/06/2017 modifié le 17/02/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 515000Numérisation vectorielle du PLU de Germ (65199), actualisée en février 2018, modifié le 17/02/2023 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du P…
Carte Communale de Salles-Adour du 20/12/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 514000Numérisation vectorielle de la carte communale de Salles-Adour (65401), réalisée en mars 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Boô-Silhen, approuvé le 19/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 513000Numérisation vectorielle du PPRN de Boô-Silhen (65098). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nature…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lascazères approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 513000Numérisation vectorielle du PPRN de Lascazères (65264). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale d'Arrayou-Lahitte du 12/04/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 7 mai 2010Métadonnées :À améliorer (33 %) 511000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arrayou-Lahitte (65247). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisatio…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Luz-Saint-Sauveur, approuvé le 24/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 517000Représentation du PPRN de Luz-Saint-Sauveur, approuvé le 24/08/2010. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les…
Carte Communale de Layrisse du 16/01/2014 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 31 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 513000Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle de la carte communale de Layrisse (65268), réalisée en janvier 2014. Cette numérisation est …
Carte Communale d'Escala du 18/11/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 510000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Escala (65159), réalisée en juin 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communale…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Julos approuvé le 21/10/2015, modifié le 08/03/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 509000Numérisation vectorielle du PLU de Julos (65236). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles…
