Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 566000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Clarac approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 564000Numérisation vectorielle du PPRN de Clarac (65149). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) de Borderes-Louron approuvé le 29/10/1994, dernière mise à jour le 21/06/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 564000Numérisation vectorielle du POS de Borderes-Louron (65099), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). …
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louit approuvé le 14/12/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5628000Numérisation vectorielle du PLU de Louit (65285). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gavarnie approuvé le 18/06/1990 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 560000Numérisation vectorielle du PPRN de Gavarnie (65188). Numérisation réalisée en avril 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Lafitole du 29/05/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 559000Numérisation vectorielle du POS de Lafitole (65243), réalisée en septembre 2006. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utili…
Carte Communale d'Artigues du 29/11/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 24 déc. 2010Métadonnées :À améliorer (33 %) 557000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artigues (65038), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…
Carte Communale de Sère-Lanso du 14/06/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 555000Numérisation vectorielle de la carte communale de Sère-Lanso (65421), réalisée en juillet 2010, actualisée en mars 2017. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - démat…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Viella approuvé le 29/07/2003 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 553000Numérisation vectorielle du PPRN de Viella (65463). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Ln – Hautes Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55331400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sassis approuvé le 22/03/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 552000Numérisation vectorielle du PPRN de Sassis (65411). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Betpouey du 26/10/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 551000Numérisation vectorielle de la carte communale de Betpouey (65089), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 févr. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 550000Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Saint-Pé de Bigorre approuvé le 14/06/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 549000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Pé de Bigorre (65395). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan Local d'Urbansime (PLU) d'Hèches du 25/04/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 548000Numérisation vectorielle du PLU d'Hèches (65218), réalisée en juillet 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Util…
Carte Communale de Caubous du 31/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000Numérisation vectorielle de la carte communale de Caubous (65136), réalisée en août 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Adast approuvé le 19/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 546000Numérisation vectorielle du PPRN d'Adast (65001). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Tâche Urbaine 2006 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54534000Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins form…
[DDT65] limites des circonscriptions de louveterie des Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 54521300limites des circonscriptions de louveterie des Hautes-Pyrénées, arrêté du 16/12/2019 Date de dernière mise à jour : 26/02/2024
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Maubourguet du 10/12/2015, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 23 mars 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 544000Numérisation vectorielle du PLU de Maubourguet (65304) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en mars 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national …
