Plan de Prévention des Risques Naturels d'Arrens-Marsous, approuvé le 23/12/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 541000Numérisation vectorielle du PPRN d'Arrens-Marsous (65032). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques nat…
Indicateur de tension du marché du logement - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 28 juin 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 5403400Indication sur la la tension du marché du logement sur les communes des Hautes-Pyrénées. Il indique pour chaque commune, un code de 1 à 3 correspondant respectivement à un marché du logement, tendu, …
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Montgaillard du 23/05/1997 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 539000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Mode d'Occupation du Sol 2001 - 2010 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 538000Description de l'occupation du sol, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux. Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialisées, terr…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bourisp du 21/04/2009 modifié le 17/02/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 538000Numérisation vectorielle du PLU de Bourisp (65106). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Réalisé à partir de la …
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarrancolin approuvé le 03/05/2006, modifié le 20/12/2017, puis le 17/02/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 538000Numérisation vectorielle du PLU de Sarrancolin (65408), réalisée en mars 2013, modifié le 17/02/2023 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du…
Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 536000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arbéost (65018). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations poten…
Carte Communale d'Adast, approuvée le 22/02/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 535000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).
Carte Communale de Thermes-Magnoac du 29/06/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 535000Numérisation vectorielle de la carte communale de Thermes-Magnoac (65442), réalisée en juillet 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des car…
[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 534000Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utili…
Mode d'Occupation du Sol 2010 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 28 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 534000Description de l'occupation du sol, en 2010, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux. Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialis…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Nouilhan, approuvé le 09/02/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 532000PPRN de Nouilhan approuvé le 09/02/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volc…
Carte Communale de Molère du 06/11/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 531000Numérisation vectorielle de la carte communale de Molère (65312), numérisée en novembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des carte…
Carte Communale de Bernac-Debat du 17/12/2003 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 531000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Debat (65083), réalisée en août 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Escondeaux du 01/07/1994 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 530000Numérisation vectorielle du POS d'Escondeaux (65161), réalisée en août 2006. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisati…
Carte Communale de Ségus du 24/09/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 529000Numérisation vectorielle de la carte communale Ségus (65415), actualisée en décembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
Carte Communale de Castelvieilh du 29/06/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 527000Numérisation vectorielle de la carte communale de Castelvieilh (65131), réalisée en juillet 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Saint-Lézer, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 527000PPRN de Saint-Lézer, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions …
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Marsac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5269000Numérisation vectorielle du PPRN de Marsac (65299). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) d'Andrest, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 525000PPRN d'Andrest, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volca…
