Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aulon approuvé le 13/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 488000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aulon (65046). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Arcizans-Avant du 03/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 486000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Odos, approuvé le 24/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 486000PPRN d'Odos approuvé le 24/12/2015 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcanique…
Carte Communale d'Aspin-en-Lavedan du 31/03/2011 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 485000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Aspin-en-Lavedan (65040), réalisée en avril 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des carte…
Carte Communale de Visker du 27/01/2006 OBSOLETE DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 484000La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle de la carte communale de Visker (65479), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation a été re…
Classification communale selon les aires urbaines 2010 - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 11 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 48222900Cette notion permet de connaître à quelle typologie d'aire urbaine 2010, se rattache chaque commune du département. Cela correspond à la base communale des aires urbaines 2010.
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Préchac approuvé le 04/07/2012, mis à jour le 14/03/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 480000Numérisation vectorielle du PLU de Préchac (65371), réalisée en Mars 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utili…
Carte Communale d'Artalens-Souin du 26/11/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 478000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Artalens-Souin (65036). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisation…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Lézer du 30/01/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 477000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Esterre approuvé le 13/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 476000Numérisation vectorielle du PPRN d'Esterre (65173). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Pierrefitte-Nestalas du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 474000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 471000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
[DDT65] Carte Communale de Lescurry du 18/09/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 471000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lescurry (65269) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dém…
Tâche Urbaine 2001 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47332300Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins form…
Carte Communale d'Armenteule du 27/05/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 468000Numérisation vectorielle de la carte communale d'Armenteule (65027). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisatio…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Préchac approuvé le 19/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 468000Numérisation vectorielle du PPRN de Préchac (65371). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Carte Communale de Bernac-Dessus du 09/09/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 465000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Dessus (65084), numérisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des c…
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 46820100Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : communes de l'aire du SCOT rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en app…
[DDT65] Carte Communale (CC) de Mérilheu approuvée le 04/12/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 463000Numérisation vectorielle de la carte communale de Mérilheu (65310), réalisée en décembre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles :…
Intercommunalité - Hautes-Pyrénées - version 2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 mars 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 47116800Communautés de communes et d'agglomération sur les Hautes-Pyrénées, en vigueur jusqu'au 31/12/2016. Depuis le 1er janvier 2017, cette version est obsolète.
