PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 90439300Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 90241800Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 90125200Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 90235800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LEXY (54314) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 90117600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - Secteur MOSELLE Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 90124100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (VAL-DE-BRIEY - 54099) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 89532900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 89640900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALIGNY (54111) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 89620700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 89320900Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - REHON (54451) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89418500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89224300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 88329800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GRIPPORT (54238) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 88333400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JOLIVET (54281) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 88320800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CUSTINES (54150) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 88124500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 88036300PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N\_ZONAGES…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 88022700Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - TITANOBEL (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 87936000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 28 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 87833600Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les…
