Ouvrage d'art - Transport exceptionnel (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 99729701Couche des ouvrages dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017
TRANSPORT - Lot de données géographiques des routes autorisant des transports exceptionnels en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 30 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 85923801Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracés de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un …
Couche des routes TE - 72 Tonnes (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 7649401Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 72 tonnes. Ajouter le 23/05/2017
Couche des routes TE - 120 Tonnes (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 6879301Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 120 tonnes. Ajouter le 23/05/2017
Passage à niveau - Transport exceptionnel (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 51632001Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017
Couche des routes TE - 94 Tonnes (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 3819701Couche des routes autorisant la circulation des transports exceptionnels jusqu'à 94 tonnes. Ajouter le 23/05/2017
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K64400Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K61400Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la n…
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K34600Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques…
EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K44600Couche ajoutée le 19/08/2021 - comprend les communes hors 54 dépendant d'EPCI du 54 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Com…
SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K57000SERVITUDES RESULTANT DE L'APPLICATION DES ARTICLES L. 515-8 à L. 515-12 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 1 / Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité …
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K27000Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de prod…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K20300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K53700Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
SUP I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de tansport et de distribution d'électricité en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K58200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K39700Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K29600Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Les zones de pro…
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K56200Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer et par l'article 6…
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K37400Couche des zones inondables ou inondées en Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
