SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (générateur) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36600Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il s'agit de servitudes, dit…
SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39400Pour la protection de la circulation aérienne des aérodromes civils et militaires, des servitudes aéronautiques de balisage, comportant l'obligation de pourvoir certains obstacles ainsi que certains …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LABRY (54286) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VANDIERES (54546) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGWY (54323) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K19000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Couche d'habillage des cours d'eau de la BDTOPO Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 24 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30100Sélection des cours d'eau non-surveillés BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Cours d'eau secondaires de type ruisseau Couche utilisée dans CARTO2, RDI\_V3 - Gestion de crises inondations
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K24700Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LONGWY (54323) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 99721100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 99425800Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99240500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 98839800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 98924000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MONCEL-LES-LUNEVILLE (54373) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 98631000Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 30 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 98536000L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, nota…
Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97535300Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle BDTOPO©IGN - Sélection des types : Industriel et commercial, Santé, Science et enseignement Couche utilisée dans CARTO2 - RDI\_V3 Gest…
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SOMMERVILLER (54509) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 97730500En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 97122500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
