Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Jeux de données de l'organisation

781 résultats

Trier par :

SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
4K
578
0
0
SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
3K
578
0
0
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
302
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
196
0
0
SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
537
0
0
SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
266
0
0
EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 6 sept. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
413
0
0
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
528
0
0
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
530
0
0
SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
387
0
0
SUP I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de tansport et de distribution d'électricité en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
552
0
0
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
277
0
0
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
493
0
0
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
469
0
0
Priorisation de l'équipement hydroélectrique des seuils pour rétablir la continuité écologique
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
461
0
0
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 2 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
317
0
0
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 26 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
517
0
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BRUIT - Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 16 mai 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
368
0
0
SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
378
0
0
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 janv. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
495
0
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