PPRN – Périmètre du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 96937200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96932700Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les établissements publics …
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 96835500PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - BLAMONT (54077) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 96724300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 96439100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRT - Périmètre de PPRT - TITANOBEL (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 95845400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96732000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle (Générateur) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 95736900Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou e…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 95535700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 95334200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 95236900Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les…
SUP - Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon(67 %) 95323400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 95235600Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Commune de TRIEUX (54533) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 94341400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LIVERDUN (54318) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 94124900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94128600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - LUDRES (54328) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 93727200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - WAVILLE (54593) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 94131400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 93728500Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93839400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
