Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Jeux de données de l'organisation

781 résultats

Trier par :

PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 26 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
828
388
0
0
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SOMMERVILLER (54509)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
827
303
0
0
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
826
351
0
0
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 25 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
828
405
0
0
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
827
310
0
0
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 2 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
824
327
0
0
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
823
367
0
0
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 23 mai 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
818
294
0
0
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
817
362
0
0
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 16 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
816
228
0
0
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - BLENOD-LES-PONT-A-MOUSON (54079)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 18 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
817
261
0
0
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 11 févr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
817
315
0
0
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 28 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
813
336
0
0
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
810
301
0
0
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JOLIVET (54281)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 11 févr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
808
205
0
0
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - NANCY (54395)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 18 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
808
185
0
0
SUP I7 - Servitudes relatives aux stockages souterrains de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
807
383
0
0
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
809
359
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BETTAINVILLERS (54066)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
807
268
0
0
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - SEVEAL LUDRES (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
806
354
0
0