PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de PIENNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 85521800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 85734500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85432100La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BONCOURT (54082) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 84924600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de BRIEY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 85134400Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - VOINEMONT (54591) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 84718100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 84830700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
SUP AR6 - Servitude aux abords des champs de tir en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 84431700Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de SANCY (54491) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 84318000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 84136600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - SAINT-MAX (54482) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83920500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 84136300En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Couche des zones grises à l'origine des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 83736700Couche des zones grises correspondant aux propriétés foncières à l'origine des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle
SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 83474300Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il s'agit de servitudes, dite…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GERBEVILLER (54222) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83525800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 83437900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRT - Zones réglementées des PPR technologique en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 juil. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 83038100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 82737900Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points) Couche utilisée dans une carte dynamique web Ajoutée le 04/01/2022
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82927200La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 82718000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
