Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Jeux de données de l'organisation

781 résultats

Trier par :

PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 3 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
660
242
0
0
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - VILCEY (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
660
350
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - POMPEY (54430)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
659
218
0
0
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - MARBACHE (54351)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 3 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
658
337
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
658
193
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PUXE (54440)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
657
160
0
0
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de NEUVILLER-SUR-MOSELLE (54399)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 26 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
656
268
0
0
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 21 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
655
186
0
0
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 5 déc. 2020
Métadonnées :
Bon(67 %)
654
283
0
0
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 2 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
655
307
0
0
SUP A1 - Couche des forêts soumise au régime forestier en Meurthe-et-Moselle (ABROGEE)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
653
289
0
0
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEURTHE (54519)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 26 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
652
344
0
0
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - MAXEVILLE (54357)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 18 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
652
242
0
0
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEURTHE (54519)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
651
291
0
0
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 17 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
651
306
0
0
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - SAINT-MAX (54482)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 19 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
649
200
0
0
Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019-2021 en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 30 avr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
648
309
0
0
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 2 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
647
320
0
0
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de DENEUVRE (54154)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
648
362
0
0
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
648
209
0
0