PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68824100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 68628300Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68438400La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGUYON (54322) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68420300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BICQUELEY (54073) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 68631200Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 68529300Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68419800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 68525000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 68221900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 9 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 68337700Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières tra…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GRIPPORT (54238) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 68236700Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68120500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Entité à l'originie du risque du PSS de la commune d'ARNAVILLE (54022) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 68020500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de CRUSNES Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 68419800Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de LANDRES (54295) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68031900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67838100En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/…
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - WAVILLE (54593) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67526000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 67334500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67427400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67425000La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
