NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferrées en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 65726900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de LENONCOURT (54311) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65730900En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 65717000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65533000La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65519300Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HAROUE (54252) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 65318600Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de NEUVILLER-SUR-MOSELLE (54399) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65222500La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64919600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 3 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65232600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64823700Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ATTON (54027) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64921900La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRT - Périmètre de PPRT - BRENNTAG (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 64738600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - VANDIERES (54546) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 64620500Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FLIN (54199) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64728600Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64531200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64317100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 64122400Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64018200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 64125900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 63924700Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut serv…
