Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 75834400Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle Couche ajoutée le 06/01/2022
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du secteur de LONGWY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 27 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 75627000Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 5 déc. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 75830200Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée chaque jour pour GEO-IDE …
PLU - Zone d'un PLU (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 75320300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de JARNY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75318500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - VANDIERES (54546) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75022800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75117900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - VOINEMONT (54591) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74916100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74832500Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décre…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74721100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74638600Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires …
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGWY (54323) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74419900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74436900En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74524200En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74332800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - TOUL (54528) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 21 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74322600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (54432) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74118700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 74024600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 73619700Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 73812000Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le déc…
