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DDT Aveyron

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Informations

104 jeux de données

Trier par :

Arret de bus en Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 févr. 2019
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Arret de bus en Aveyron
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 5 avr. 2013
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Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 23 mai 2019
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Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et…
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012
DDT Aveyron
Mis à jour le 25 févr. 2022
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Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 6 mai 2015
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Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 9 août 2017
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
N_CANTON_BDC_012
DDT Aveyron
Mis à jour le 31 mai 2022
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N\_CANTON\_BDC\_012
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - ETAT CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 déc. 2018
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
aires géographiques des produits bénéficiant d'une indication géographique protégée se rapportant aux vins. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 11 oct. 2022
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - DEPATEMENT
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017
DDT Aveyron
Mis à jour le 19 juil. 2018
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011
DDT Aveyron
Mis à jour le 20 sept. 2017
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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)- Type C - COMMUNE
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 déc. 2018
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 oct. 2012
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Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron.
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
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Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
ligne informative des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU POS ou PLUi
Lignes de bus du réseau TUB (Bassin de Décazeville) - Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Lignes de bus du réseau TUB (Transport Urbain du Bassin) - Aveyron - 2018 Source: Communauté de communes Decazeville communauté (2018) Réseau urbain.