Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 57422600Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56730200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - DEPATEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56533800Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 56130100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron. DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 5599000Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 55431600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Aveyron Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 55026400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 54425500Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 53532000Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :Bon(67 %) 50832600Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50231500Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
Recensement des centres hospitaliers - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 50030900Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 6 mai 2015Métadonnées :Bon(67 %) 49920100Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Arret de bus en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 47921700Arret de bus en Aveyron
Tâches urbaines en 2010 en Aveyron et ses départements limitrophes DDT Aveyron Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 46529100Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrai…
Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :Bon(67 %) 46418000Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 46233300Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 44128100Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 41221400Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Lignes de bus du réseau TUB (Bassin de Décazeville) - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 40528300Lignes de bus du réseau TUB (Transport Urbain du Bassin) - Aveyron - 2018 Source: Communauté de communes Decazeville communauté (2018) Réseau urbain.
