Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63845500La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 631000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 63034600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron. DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 63010600Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Aveyron Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63029800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62837400Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - DEPATEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61837400Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61434100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60129200Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Recensement des centres hospitaliers - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 58333000Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage…
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 57035300Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56835100Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
Arret de bus en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 55724700Arret de bus en Aveyron
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 6 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 55622100Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 53920000Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Tâches urbaines en 2010 en Aveyron et ses départements limitrophes DDT Aveyron Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 53531800Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrai…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
aires géographiques des produits bénéficiant d'une indication géographique protégée se rapportant aux vins. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5019700L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 49224100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
