N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72226500Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71440700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70836700Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69132900Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68738000L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
N_CANTON_BDC_012 DDT Aveyron Mis à jour le 31 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 67730300N\_CANTON\_BDC\_012
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 67734600Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 67632200Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à …
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66545800Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66035500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65841100Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65746700Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 65330900Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 5 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 65025700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 64835600Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Emplacement des gares SNCF - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 16 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 64335400Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64040400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
PDPFCI Aveyron - Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 64133200Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune, dans le cadre du PDPFCi du département de l'Aveyron. Il s'agit essentiellement de peuplements résineux sur le départeme…
