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DDT Aveyron

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Informations

104 jeux de données

Trier par :

Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 25 oct. 2019
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Date actualisation: 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors m…
Liste des risques associés à un PPRM multirisques
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A
DDT Aveyron
Mis à jour le 13 déc. 2018
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Emplacement des gares SNCF - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 févr. 2017
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Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 29 nov. 2013
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Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C
DDT Aveyron
Mis à jour le 13 déc. 2018
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 19 août 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 févr. 2019
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Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
Recensement des centres hospitaliers - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 29 janv. 2013
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Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 9 août 2017
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 23 sept. 2015
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L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
PDPFCI Aveyron - Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 juil. 2018
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Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune, dans le cadre du PDPFCi du département de l'Aveyron. Il s'agit essentiellement de peuplements résineux sur le départeme…
Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012.
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. C…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDT Aveyron
Mis à jour le 8 déc. 2023
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 juil. 2018
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Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à …
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN)
DDT Aveyron
Mis à jour le 2 juin 2023
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Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 1 mars 2018
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La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 juin 2020
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…