N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 64822300Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 64837900Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 64535400Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. C…
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 62631600L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 62229800Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à …
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 60528000Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 60229300Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
N_CANTON_BDC_012 DDT Aveyron Mis à jour le 31 mai 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 59925400N\_CANTON\_BDC\_012
Emplacement des gares SNCF - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 16 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 59433000Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 59138600Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 58840700Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 587000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon(67 %) 58530000Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
PDPFCI Aveyron - Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 58530100Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune, dans le cadre du PDPFCi du département de l'Aveyron. Il s'agit essentiellement de peuplements résineux sur le départeme…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 58531000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58341700La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 58344800Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 58036800Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 57831300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
