Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45600Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300N\_BRUIT\_ZBR\_LnA\_ETAT\_NON\_CONCEDE
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40600Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K37800Classement des communes selon les cartes du PDPFCI du département de l'Aveyron. "Carte 4 : Surface par commune des classes d’aléa fort à très fort" Champ : Carte4\_S\_a 1 = 0 - 120 2= 120 - 290 3= …
Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 98646900Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96113700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 95938900Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 95738800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon (67 %) 94833700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93614500Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 93439700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93634400Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du ter…
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 92930300Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 Réseau départemental
Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 92736100Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 Source: conseil départemental (2018) Réseau départemental
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012 DDT Aveyron Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90137300Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87536500Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87342400Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 86736400Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Carte des zones exposées au brui…
Sentier de Grandes randonnées pedestre en 2019 en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 86515500Sentier de Grandes randonnées pédestre en 2019 en Aveyron
