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DDT Aveyron

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104 jeux de données

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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 févr. 2017
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Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 août 2020
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aires de covoiturage en aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 févr. 2019
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Aires de covoiturage en aveyron
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 Réseau départemental
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C -
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Aléas max subi au niveau du risque incendie en forêt - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 juil. 2018
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Zones a risque feu de forêt dans la département de l'Aveyron réalisées dans le cadre du PDPFCI 12. Classement allant de très faible à très fort. Zones d'aléa combinant plusieurs facteurs (vent, pente…
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
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N\_BRUIT\_ZBR\_LnA\_ETAT\_NON\_CONCEDE
Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 sept. 2018
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Classement des communes selon les cartes du PDPFCI du département de l'Aveyron. "Carte 4 : Surface par commune des classes d’aléa fort à très fort" Champ : Carte4\_S\_a 1 = 0 - 120 2= 120 - 290 3= …
Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 Source: conseil départemental (2018) Réseau départemental
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 oct. 2012
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Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté
DDT Aveyron
Mis à jour le 23 sept. 2015
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L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012
DDT Aveyron
Mis à jour le 26 oct. 2021
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Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
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Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 11 sept. 2017
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Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 11 oct. 2022
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…