Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 94641700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 94038900Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 92434800Classement des communes selon les cartes du PDPFCI du département de l'Aveyron. "Carte 4 : Surface par commune des classes d’aléa fort à très fort" Champ : Carte4\_S\_a 1 = 0 - 120 2= 120 - 290 3= …
Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 90632400Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 90511700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 88830500Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 88737500Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 86434300Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018 Source: conseil départemental (2018) Réseau départemental
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 86035300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012 DDT Aveyron Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 84634500Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon(67 %) 84431300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 83511000Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 82826400Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 Réseau départemental
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 82735800Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 81932800Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 80833700Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Carte des zones exposées au brui…
Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 80031300Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du ter…
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 78439600Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Sentier de Grandes randonnées pedestre en 2019 en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 2 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 78012700Sentier de Grandes randonnées pédestre en 2019 en Aveyron
