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Jeux de données de l'organisation

104 résultats

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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
797
359
0
0
ESU_012
DDT Aveyron
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
796
131
0
0
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
Métadonnées :
Bon(67 %)
793
273
0
0
Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 févr. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
788
319
0
0
Lignes de bus du réseau Mobi 12 - Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
789
333
0
0
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012
DDT Aveyron
Mis à jour le 26 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
768
344
0
0
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
760
389
0
0
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
758
235
0
0
Série des données géographiques contenues dans le dossier du plan de prévention des risques naturels du département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 août 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
756
348
0
0
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
753
384
0
0
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
741
109
0
0
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 oct. 2012
Métadonnées :
Bon(67 %)
723
309
0
0
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 oct. 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
711
358
0
0
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C
DDT Aveyron
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
708
358
0
0
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
707
262
0
0
Sentier de Grandes randonnées pedestre en 2019 en Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 2 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
704
127
0
0
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 juin 2020
Métadonnées :
Bon(67 %)
702
306
0
0
Aires de covoiturage en aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
701
294
0
0
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
697
390
0
0
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
689
379
0
0