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104 jeux de données

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Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.
Sentier de Grandes randonnées pedestre en 2019 en Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 2 avr. 2019
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Sentier de Grandes randonnées pédestre en 2019 en Aveyron
Recensement des pharmacies - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 11 oct. 2011
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Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lam…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Carte des zones exposées au brui…
Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). - Type A - DEPARTEMENT
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 févr. 2018
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Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron. Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage un…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 juin 2020
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT Aveyron
Mis à jour le 9 août 2017
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Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - ETAT CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 16 déc. 2021
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 19 avr. 2019
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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT CONCEDE
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 déc. 2018
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 29 nov. 2013
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Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
ESU_012
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 août 2022
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ESU\_012
Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 29 janv. 2013
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Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 199, 200, 202 et 394. Géocodag…
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…