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DDT Aveyron

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104 jeux de données

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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 20 mai 2015
702
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Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 5 avr. 2013
699
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Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Tâches urbaines en 2010 en Aveyron et ses départements limitrophes
DDT Aveyron
Mis à jour le 17 avr. 2019
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Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrai…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 24 févr. 2015
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…