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DDT Aveyron

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104 jeux de données

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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021
DDT Aveyron
Mis à jour le 2 déc. 2021
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Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en …
Aérien : Carte des zones exposées au bruit
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones exposées au bruit
Liste des risques associés à un PPRN (PPR naturel) multirisques
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.
Aérien : carte des zones de bruit aérien
DDT Aveyron
Mis à jour le 1 juil. 2012
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carte de bruits aérien
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise
DDT Aveyron
Mis à jour le 22 mai 2019
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Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 Source: communauté de communes de Millau Grands Causses (2018). Depuis bientôt 15 ans, la Communauté de Commune Millau Grands Causses propose à ses habita…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 déc. 2018
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS
zonage constitué des aires géographiques des appelations d'origine protégée de type autre que vins ou fromages
DDT Aveyron
Mis à jour le 15 nov. 2024
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L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Aires de covoiturage
DDT Aveyron
Mis à jour le 21 févr. 2019
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Liste des aires de covoiturage gérées par le Conseil Départemental de L'Aveyron
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 7 sept. 2021
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Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron
DDT Aveyron
Mis à jour le 10 févr. 2016
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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron. Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des per…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé
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Mis à jour le 16 déc. 2021
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Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE
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Mis à jour le 7 déc. 2018
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des zones où les valeurs limites ment…
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT
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Mis à jour le 7 sept. 2021
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016
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Mis à jour le 20 sept. 2017
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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
ESU_012
DDT Aveyron
Mis à jour le 12 août 2022
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ESU\_012
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT Aveyron
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi