Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 2K45100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021 DDT Aveyron Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K25800Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en …
Aérien : Carte des zones exposées au bruit DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51500Carte des zones exposées au bruit
Aérien : carte des zones de bruit aérien DDT Aveyron Mis à jour le 1 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46300carte de bruits aérien
Liste des risques associés à un PPRN (PPR naturel) multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K15200Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise DDT Aveyron Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :Bon(67 %) 1K44200Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35400Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 Source: communauté de communes de Millau Grands Causses (2018). Depuis bientôt 15 ans, la Communauté de Commune Millau Grands Causses propose à ses habita…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36200Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K38900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS
zonage constitué des aires géographiques des appelations d'origine protégée de type autre que vins ou fromages DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K14300L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 1K18700Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron. Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des per…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38400Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K11300Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Aires de covoiturage DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30600Liste des aires de covoiturage gérées par le Conseil Départemental de L'Aveyron
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24600Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 1K44400Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des zones où les valeurs limites ment…
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 98738500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 96527900N\_BRUIT\_ZBR\_LnA\_ETAT\_NON\_CONCEDE
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 95139300Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 95130100Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
