Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K47700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021 DDT Aveyron Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K26900Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en …
Aérien : Carte des zones exposées au bruit DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57500Carte des zones exposées au bruit
Liste des risques associés à un PPRN (PPR naturel) multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K17200Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.
Aérien : carte des zones de bruit aérien DDT Aveyron Mis à jour le 1 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000carte de bruits aérien
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise DDT Aveyron Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K46400Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 Source: communauté de communes de Millau Grands Causses (2018). Depuis bientôt 15 ans, la Communauté de Commune Millau Grands Causses propose à ses habita…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38400Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS
zonage constitué des aires géographiques des appelations d'origine protégée de type autre que vins ou fromages DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15800L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47200Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 1K19800Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron. Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des per…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Aires de covoiturage DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32200Liste des aires de covoiturage gérées par le Conseil Départemental de L'Aveyron
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13800Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K47700Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des zones où les valeurs limites ment…
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32200Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41100Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44800Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
