Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC FénolsCommunauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K5000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescript…
Base Adresse Locale Sainte-Cécile-du-Cayrou Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Sainte-Cécile-du-Cayrou (81246)
Commune de Graulhet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K21500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescrip…
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K16100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Base Adresse Locale Loubers Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de Loubers (81148)
Base Adresse Locale Peyrole Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Peyrole (81208)
Base Adresse Locale Tauriac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 16 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Tauriac (81293)
Base Adresse Locale Labessière-Candeil Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de Labessière-Candeil (81117)
Commune de Loupiac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K10400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Técou | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K9100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Base Adresse Locale Grazac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Grazac (81106)
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K10900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescri…
Base Adresse Locale Graulhet Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K96500Base Adresse Locale, format BAL 1.4, de la commune de Graulhet (81105)
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K24100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K9900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K19600Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K8900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Commune de Lisle-sur-Tarn | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K26700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lisle-sur-Tarn (81145). Il contient des pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux pr…
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K29500Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K5700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
