Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: August 20, 2025

Fichiers ⁽⁶⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le December 2, 2020Format zip (352.1 Mo)61

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le August 20, 2025Format zip (105.1 Mo)72

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le August 19, 2024Format zip (102.2 Mo)40

Mis à jour le November 23, 2023Format zip (235.7 Mo)38

Mis à jour le March 14, 2023Format zip (235.7 Mo)45

Mis à jour le April 11, 2022Format zip (354.5 Mo)41