Commune de Lisle-sur-Tarn | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K21800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lisle-sur-Tarn (81145). Il contient des pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux pr…
Commune de Beauvais-sur-Tescou Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K9200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément au…
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 2K10800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K7900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
Base Adresse Locale Mézens Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K89200Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Mézens (81164)
Base Adresse Locale Couffouleux Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 23 déc. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Couffouleux (81070)
Base Adresse Locale Loupiac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 juin 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Loupiac (81149)
Base Adresse Locale Montans Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K83000Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Montans (81171)
Base Adresse Locale Fénols Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K82900Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Fénols (81090)
Base Adresse Locale Cadalen Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K84600Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cadalen (81046)
Commune de Castanet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon(89 %) 2K5400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K8000Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Base Adresse Locale Donnazac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 23 févr. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K92600Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de Donnazac (81080)
Commune de Broze | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon(89 %) 2K3900Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Base Adresse Locale Cahuzac-sur-Vère Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K93000Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cahuzac-sur-Vère (81051)
Base Adresse Locale Puycelsi Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K87000Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Puycelsi (81217)
Base Adresse Locale Itzac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2K97100Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Itzac (81108)
Base Adresse Locale Tonnac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K81600Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Tonnac (81300)
Base Adresse Locale Aussac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Aussac (81020)
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2K6300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescription…
