Base Adresse Locale Florentin Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K99300Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Florentin (81093)
Commune de Beauvais-sur-Tescou Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K11100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément au…
Base Adresse Locale Fénols Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K93900Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Fénols (81090)
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K9300Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K17700Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Base Adresse Locale Mézens Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K99500Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Mézens (81164)
Base Adresse Locale Cadalen Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K93300Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cadalen (81046)
Base Adresse Locale Montans Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K91100Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Montans (81171)
Base Adresse Locale Couffouleux Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 23 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Couffouleux (81070)
Base Adresse Locale Loupiac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 9 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Loupiac (81149)
Commune de Castanet | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K6400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K10800Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Base Adresse Locale Donnazac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 23 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de Donnazac (81080)
Commune de Broze | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 13 nov. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K4400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Base Adresse Locale Cahuzac-sur-Vère Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cahuzac-sur-Vère (81051)
Base Adresse Locale Puycelsi Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K98500Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Puycelsi (81217)
Base Adresse Locale Aussac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Aussac (81020)
Base Adresse Locale Tonnac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K90900Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Tonnac (81300)
Base Adresse Locale Rivières Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K83600Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Rivières (81225)
Base Adresse Locale Itzac Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Itzac (81108)
