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République
Française
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 9 décembre 2024
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 8 mars 2021Format zip (172,8 Mo)29 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 9 décembre 2024Format zip (176,0 Mo)22 téléchargements
Mis à jour le 23 juin 2021Format zip (174,6 Mo)30 téléchargements
Mis à jour le 26 mai 2021Format zip (174,2 Mo)32 téléchargements