Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 9, 2024

Fichiers ⁽⁴⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le March 8, 2021Format zip (172.8 Mo)92

3 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 9, 2024Format zip (176.0 Mo)82

Mis à jour le June 23, 2021Format zip (174.6 Mo)101

Mis à jour le May 26, 2021Format zip (174.2 Mo)89