Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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2 fichiers principaux

Mis à jour le 6 octobre 2023Format zip (60,6 Mo)65

Mis à jour le 4 janvier 2021Format zip (169,0 Mo)76

1 mise à jour

Mis à jour le 5 février 2025Format zip (61,6 Mo)48