Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: bernac cnig-2014 plan-local-urbanisme shapefile urbanisme
Identifiant: 5fa00a23bd13d3339964aecb
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 2 novembre 2020
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Couverture spatiale

Zones: Bernac
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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