Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: March 19, 2025

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le August 30, 2021Format zip (2.4 Go)52

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le March 19, 2025Format zip (181.1 Mo)37

Mis à jour le February 7, 2023Format zip (2.4 Go)29