Commune de Cadalen | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 10, 2024

Fichiers ⁽⁷⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le January 5, 2021Format zip (271.5 Mo)62

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 10, 2024Format zip (97.5 Mo)23

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le August 16, 2024Format zip (319.8 Mo)45

Mis à jour le January 22, 2024Format zip (308.5 Mo)51

Mis à jour le January 11, 2024Format zip (272.9 Mo)50

Mis à jour le November 29, 2022Format zip (209.2 Mo)69

Mis à jour le May 10, 2022Format zip (258.0 Mo)54