Commune de Cadalen | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
10 décembre 2024

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 7

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
5ff4218f5a48adf3befd69c9

Temporalité

Création
5 janvier 2021
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
10 décembre 2024

Couverture spatiale

Zones
Cadalen
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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