Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 3 décembre 2024

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 6 janvier 2021Format zip (198,5 Mo)88

2 mises à jour

Mis à jour le 3 décembre 2024Format zip (127,8 Mo)58

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 16 août 2024Format zip (213,0 Mo)74