Commune de Beauvais-sur-Tescou

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 18 décembre 2025

Fichiers ⁽²⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le 18 décembre 2023Format zip (7,9 Mo)46

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-carte-communaleMis à jour le 18 décembre 2025Format zip (10,8 Mo)56